logo
 
  Accueil > Mentions légales >  
 
   
Document sans titre
img Audio | Vidéo
img Etudes
img Nos partenaires
  Utilisation du site
 
   
  Dernièremodification octobre 2018  
1. GENERAL
Ces conditions d'utilisation du site établissent les conditions générales qui régissent à la fois l'accès et la navigation, ainsi que l'utilisation du contenu de ce site. Les informations contenues sur ce site font référence aux services et activités fournis par l'Association Domisiel. Cette information est à titre informatif seulement et ne constitue en aucun cas une offre contraignante qui oblige l'utilisateur à contracter les services. L'Association Domisiel se réserve le droit de modifier les informations contenues dans ce document lorsqu'elle le jugera utile et sans préavis, sans être responsable de l'exactitude, de l'insuffisance ou de l'authenticité des informations fournies. L'Association Domisiel a la possibilité de modifier cette Déclaration de confidentialité des données en ligne périodiquement afin de refléter l'évolution de nos pratiques en la matière. Lorsque nous modifions la présente Déclaration de confidentialité des données en ligne, nous modifions également la date de « Dernière mise à jour » située en haut de cette page. Tout changement dans la manière dont nous traitons des données personnelles telle que décrite dans cette Déclaration de confidentialité des données en ligne vous sera communiqué par un moyen approprié, selon la manière dont nous communiquons habituellement avec vous. Nous vous invitons à consulter régulièrement la présente documentation confidentialité des données en ligne pour être informé de la façon dont l'Association Domisiel protège vos données. Avec un accès simple, la navigation ou l'utilisation du site, vous avez le statut d'utilisateur. L'utilisateur accepte pleinement et sans réserve les conditions contenues dans cette notice légale. L'utilisateur s'engage à utiliser le site Web avec ses services et contenus, de manière licite, conformément à la législation en vigueur, aux usages généralement acceptés, à la bonne foi et à l'ordre public. L'utilisateur accepte de ne pas prendre des mesures qui pourraient causer des dommages sur le site, inutile, surcharge de quelque manière ou d'empêcher l'accès libre, l'utilisation ou la jouissance du site par d'autres utilisateurs.
 
2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Ce site est la propriété de L'Association Domisiel, qui en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En accédant à ce site, vous acceptez de vous conformer au code français de la propriété intellectuelle et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur. C'est ainsi que vous vous interdisez de : télécharger, reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit les données ou les oeuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site, sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d'auteur attachés à l'oeuvre ou à la donnée reproduite. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l'auteur, est strictement interdite. L'Association Domisiel détient la propriété intellectuelle et industrielle de ce site et tout son contenu (sans limite : les textes, les photos et autres contenus audiovisuels, logiciels, conception graphique, etc.) ou à une licence ou une autorisation pour son utilisation.L'accès à la navigation et l'utilisation de ce site par l'utilisateur n'implique en aucun cas la renonciation, la transmission, la licence ou la cession totale ou partielle de ceux-ci. Il est interdit de reproduire, modifier, réutiliser, exploiter, communiquer publiquement, télécharger des fichiers, envoyer par courrier, transmettre, traiter ou distribuer tout ou partie des contenus de ce site web, sous quelque forme que ce soit, à des fins publiques ou commerciales, et sans autorisation écrite et expresse de l'Association Domisiel.

Le logo logo est une marque déposée de l'Association Domisiel. Toute reproduction ou utilisation sans l'autorisation écrite du propriétaire est totalement interdite.

 
3. LIENS VERS D'AUTRES SITES
Vous devez savoir que nos sites sont susceptibles de contenir des liens vers d'autres sites, et notamment des sites exploités par d'autres membres du réseau Domisiel non soumis à la présente Déclaration de confidentialité des données en ligne, mais par d'autres politiques qui peuvent être sensiblement différentes. Nous invitons les utilisateurs à consulter la politique de protection des données de chaque site consulté avant de communiquer toute donnée personnelle.

Lorsque vous vous inscrivez sur l'un des sites de Domisiel, puis naviguez vers un autre site de Domisiel sans vous déconnecter, vous acceptez l'utilisation de vos données personnelles conformément à la Déclaration de confidentialité des données en ligne de Domisiel que vous consultez. L'Association Domisiel décline toute responsabilité pour toute information présente sur le World Wide Web non préparée par l'Association Domisiel ou non publiée sous son nom. Le site Web peut contenir des liens hypertextes vers d'autres pages du World Wide Web qui sont complètement indépendantes de ce site Web L'Association Domisiel décline toute responsabilité sur l'exactitude, l'insuffisance ou l'authenticité des informations fournies par toute personne ou entité physique ou morale, avec ou sans personnalité juridique propre, à travers ces lien hypertextes.

 
4. ACCÈS AU SITE
Il ne peut être garanti que le fonctionnement du site sera ininterrompu et exempt de toute erreur. Il ne nous est incombé qu'une obligation de moyen en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du service. L'Association Domisiel ne peut être tenue responsable de tous préjudices résultant de l'utilisation du site, et ce quelle qu'en soit la cause ; notamment de l'altération ou de l'accès frauduleux à des données et/ou de la transmission accidentelle par le biais du service de virus. De même, la responsabilité de l'Association Domisiel ne saurait être engagée pour des faits dus à un cas de force majeure, les pannes et les problèmes d'ordre technique concernant le matériel, les programmes et logiciels ou le réseau Internet pouvant le cas échéant entraîner la suspension ou la cessation du service.
 
5. LÉGISLATION
Le présent avis légal est régi dans son intégralité par le Règlement Général de Protection des Données de l'Union Européenne et autres réglementations françaises.
 
6. RÉVISION
Ce document a été révisé pour la dernière fois en octobre 2018
 
 
Cadre Droit
  Actualités
  Actualités  
Actualités
bullet Assembée Générale 4 septembre 2020
bullet Le KLESIA Village «Handicap et Dépendance» fait étape à Bordeaux du jeudi 22 mai au samedi 24 mai.
bullet Siel Bleu invitée par la Mutuelle MGC sur le Train Bien Vivre pour Bien Vieillir.
bullet Un nouveau blog sur le maintien à domicile.
bullet Journée sur la prévention des chutes en Bretagne.
bullet Tous à la Voile !
bullet 2012 est pour La Pitié Salpêtrière l’année des 400 ans de La Pitié.
bullet Formation « Prendre soin de soi pour prendre soin de l'autre »
bullet Siel Bleu participe à la Semaine du Bien-Etre à Chalon-sur-Saône
bullet Siel Bleu au Salon des Seniors 2012
bullet Formation pour les aidants en Rhône-Alpes
bullet Un partenariat pour l'accompagnement des malades du cancer.
 
  Revue de presse
       
bullet Reprendre confiance en soi grâce à des séances Domisiel. Édition l'Union. 15 mars 2014
bullet Le Groupe France Mutuelle consacre un article aux activités du Groupe Associatif Siel Bleu dans son magazine de septembre/octobre 2011.
bullet Zoom des Echos sur le développement de Siel Bleu. 21 juin 2011
 
 
Recrutement
       
  bullet Recrutements pour le Groupe Associatif
Siel Bleu
 
 
 
     
Document sans titre
Recrutement Utilisation du site